Chers amis,
Comme vous le savez, le label BIP (Bateau d’Intérêt Patrimonial) est accordé pour une durée de cinq ans, renouvelable*
Navires labellisé BIP en 2008, 2012, 2016 et 2020
Cette année, tous les navires labellisés en 2008, 2012, 2016 et 2020 doivent être renouvelés. Ce renouvellement, pour être effectif au 1er janvier 2025, doit être validé lors de la Commission 2024.
Pour vérifier l’année de labellisation d’un navire, aller en rubrique Rechercher un navire.
Le renouvellement se fait en ligne dès à présent
Cette démarche se fait en quelques clics, procédure simplifiée qui permet à la fois d’actualiser vos informations et de régler les frais de dossier. Cliquez sur le lien lien suivant :
Nous utilisons la plateforme Hello Asso qui offre un paiement sécurisé 3DSecure et une politique de protection des données rigoureuse. Pour faciliter l’organisation de la Commission 2024, un grand merci de remplir votre demande dès à présent. La date limite est le 1er septembre 2024.
Sans réponse, votre navire perdra son Label BIP
Il ne bénéficiera plus des avantages liés au label et, le cas échéant, il sera à nouveau soumis à la TAEMUP, Taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel (Ancien DAFN, Droit annuel de francisation et de navigation).
Les frais de dossier de 40€ sont liés au renouvellement de votre navire. A ne pas confondre avec votre cotisation annuelle d’adhérent PMF, déductible à 66%.
Si vous n’êtes plus propriétaire du bateau, merci de nous transmettre les coordonnées du nouveau propriétaire.
Avec toutes mes amitiés,
Gérard d’ABOVILLE
*Article L423-18 et suivant du Code des impositions sur les biens et services (CIBS) et décret n° 2007-1262 du 21 août 2007 dans sa version consolidée au 30 décembre 2014.
Commander le pavillon BIP, par ici
